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Accueil Mobilisations, luttes et solidarités Les Recalculés de Marseille gagnent

Les Recalculés de Marseille gagnent

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La Cour d'Appel d'Aix-en-Provence a confirmé jeudi 9 septembre dans sa totalité le jugement de la première chambre du tribunal de grande instance de Marseille, qui avait rétabli dans leurs droits 35 Recalculés. L'Assédic Alpes-Provence et l'Unedic sont en outre condamnés à verser la somme globale de 3.000 euros de frais de justice aux chômeurs concernés en plus des dommages et intérêts alloués à chacun d'entre eux. La cour d'Aix estime "qu'en supprimant les droits ou en les réduisant à compter du 1er janvier 2004, l'Assedic a manqué au respect de ses engagements, causant aux chômeurs un préjudice qu'il lui incombe de réparer".
L'Unedic et l'Assédic vont-ils se pourvoir en cassation ? Charles Hoareau, porte-parole de la CGT Chômeurs à Marseille, le pense et lance une souscription pour couvrir les frais juridiques de cette probable procédure. Pour leur part, les Recalculés de Paris attentent les conclusions de la Cour d'Appel le 21 septembre.
Mis à jour ( Vendredi, 10 Septembre 2004 19:46 )  

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