Temps de travail : Vers un affrontement franco anglais ?

Jeudi, 02 Juin 2005 19:21
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Les ministres de l'Emploi de l'Union européenne se retrouvent jeudi 2 juin à Luxembourg pour débattre d'une éventuelle réforme de la loi fixant à 48 heures maximum la durée de travail hebdomadaire dans l'Union. Les discussions devraient voir le camp de la France s'opposer à celui de la Grande-Bretagne.

Les 25 doivent se prononcer sur la directive sur le temps de travail approuvée le mois dernier par le Parlement européen qui prévoit la suppression des dérogations permettant aux Etats-membres de dépasser la durée maximale de 48 heures par semaine.
Introduite en 1993 sous la pression du Royaume-Uni lors de la négociation de la première directive sur le temps de travail, cette clause dite d'"opt-out" autorise un salarié à renoncer, sur la base du volontariat, à la semaine de 48 heures. Elle est aujourd'hui largement utilisée en Grande-Bretagne, où plus de 20% des travailleurs dépassent les 48 heures hebdomadaires de travail mais aussi dans les nouveaux Etats-membres comme la Pologne. Elle est également appliquée en France dans les hôpitaux et au Luxembourg dans l'hôtellerie. En cas d'approbation des 25, les gouvernements auront besoin, après 2012, de l'accord spécifique de Bruxelles pour pouvoir se soustraire à la loi.

La Grande-Bretagne s'oppose à toute révision de la législation actuelle, estimant de manière générale que les restrictions sur la durée du travail sont autant d'entraves à la bonne marche de l'économie. Elle est soutenue par plusieurs pays, dont l'Allemagne, la Pologne, l'Autriche, la Slovaquie, la Slovénie, la Lettonie et l'Estonie.

De son côté, la France, où la durée hebdomadaire de travail est de 35 heures, souhaite la suppression de la clause dite d'"opt-out". Elle compte dans son camp la Belgique, la Suède, l'Espagne, la Grèce, la Finlande, la Lituanie ou encore la Hongrie. (…)

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Mis à jour ( Jeudi, 02 Juin 2005 19:21 )