Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois ?

Problèmes pratiques, casse-têtes administratifs : peut-être qu'un(e) participant(e) de ce forum pourrait vous répondre ?

Modérateurs: superuser, Yves

Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois ?

Messagede Djinn » 11 Mai 2017

Bonjour à toutes et tous !

Bon c'est un peu long et détaillé. :oops:

J'étais indemnisée par le chômage jusqu'en décembre ( versé en janvier). Une AS m'a alors fait une de demande de RSA (acceptée). Mes dernières allocations chômages ont donc été neutralisées. Ainsi je suis devenue allocataire RSA à compter de janvier.

J'ai retrouvé (enfin) un travail en avril mais à mis temps seulement, 603 euros net mensuel, je n'ai eu qu'une avance pour l'instant.
Du jour ou j'ai eu mon contrat, début avril, je suis allée à la CAF déclarer mon changement de situation. Résultat le RSA d'avril versable en mai, ne m'a pas été versé, point, pas de notification.


Je viens de faire ma déclaration trimestrielle pour janvier février mars, (avec mes alloc de décembre touchées en janvier) je n'ai aucun salaire à déclarer, puisque j'ai commencé en avril, je n'ai donc pas de prime d'activité non plus.

Un travailleur social m'avait indiqué que je basculerai du RSA vers la prime d'activé, que le RSA était cumulable les 3 premiers mois de la reprise...
Ce qui m'arrive est il normal, une réforme récente ? Pensez-vous que je puisse tenter un recours quelconque, en invoquant quoi ?

Je croyais au moins avoir un dernier RSA, alors je me suis payé le coiffeur, j'ai remboursé une petite dette, pis pas de RSA!!!. Au final je n'ai eu qu'une avance sur salaire, j'ai de l'essence à payer, je suis a découvert, (et pas dépensière) ma paie sera dans quasi 3 semaines , travaillant pour le public je ne peux choisir librement mon emploi complémentaire et je dois leur demander l'autorisation... bref c'est la cata, j'ai conscience de ne pas être la seule en difficulté, mais là c'est gros stress. Heureusement, ce boulot fait vivre mon CV, est intéressant et avec une bonne équipe,

Bref si quelqu'un a connaissances en RSA, je suis preneuse...Merci.
Dernière édition par Djinn le 26 Aoû 2017, édité 3 fois.
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Re: Reprise d'emploi, mi temps, arrêt du RSA immédiat

Messagede Djinn » 11 Mai 2017

En fouillant bien sur le forum, j'ai trouvé le post ci- dessous qui apporte la réponse : le cumul salaire RSA les 3 premier mois est fini depuis février 2017.
http://www.actuchomage.org/forum/index.php?f=8&t=99937&rb_v=viewtopic&sid=04fd2a67cb1fd868889ab40df0bc87c7

Dire que j'ai dépensé des sous, sûre de les recevoir...pour avoir bonne allure à mon boulot :shock:
Bref... je me sens encouragée à travailler.

Je laisse ces messages au cas où cela serve à d'autres. Merci.
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede kath » 11 Mai 2017

Ben oui, c'est la dernière réforme de la CAF qui a pris effet en janvier 2017.
Dès qu'on reprend un emploi, on est considéré comme salarié dès le mois de la reprise.

En gros, aucun intérêt à faire un petit cdd à moins d'être à l'ASS et à ne pas avoir profité du cumul ASS/Salaire depuis quelques mois.
Pour les mi-temps ou temps partiel, il faut calculer en fonction de sa situation personnelle et voir pour la prime d'activité sur le site de la CAF et ce n'est qu'une estimation et qui ne correspond jamais à ce qu'on reçoit.
Pour ceux qui sont bénéficiaires de la CMU, attention parce qu'une petite reprise d'activité juste avant son renouvellement peut la supprimer.

Bref, rien qui incite à reprendre un petit contrat.
D'un autre côté, faut déjà en trouver un.
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede roroc » 11 Mai 2017

Les règles ont effectivement changé début février.

Mais même avec les nouvelles règles dans ta situation tu as le droit à un rsa entier, car ta caf n'est censée prendre en compte que les revenus déclarés sur ta dernière déclaration trimestrielle (elle ne peut en aucun cas anticiper les revenus que tu déclareras sur ta prochaine déclaration même si beaucoup de caf le font en toute illégalité).

Si tu fais un recours et tu ne lâches rien jusqu'au bout, tu es sûr de gagner.

Au passage je précise également que, en cas d'arrêt de ces revenus, le droit à un RSA entier doit être rétabli dès le mois pendant lequel ces revenus sont stoppés ; autrement dit si qqu arrête de travailler le 29 avril et se retrouve sans revenus, dès le mois d'avril il retrouve le droit au rsa entier (versé début mai). c'est l'article R262-4-1 qui vient d'être ajouté par la réforme de février.
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Vegan » 12 Mai 2017

Bonjour, Roroc.
Merci beaucoup pour cette explication bien écrite, concise, très claire (avec le lien, SVP) et étonnante sur l'immédiateté de la récupération du droit au RSA! Il y a donc aussi du bon dans cette récente loi...

Et moi qui pensais être à nouveau privé de RSA pendant trois mois, c'est une nouvelle qui me laisse coi!

Enfin, si j'ai bien compris. Et si une quelconque manigance administrative ne vient pas enrayer les choses! On verra ce qu'il advient... Mon contrat se termine le 27 mai 2017, donc je pense être pile dans les clous. Content d'être tombé sur votre contribution.

ps: je me suis inscrit de suite pour vous faire ce petit compliment sur le champ. Et rejoindre du même coup ce coin bien informé. Bonjour aux membres.

pps: Un peu bizarre d'accepter le fait que le chômage fasse un peu partie de moi désormais. Après tout, je "fréquente" Pôle Emploi avec fidélité depuis plus d'une douzaine d'années. Et je me rends seulement compte maintenant qu'il est de mon intérêt de mieux comprendre les subtilités du système. Ce qui m'a amené ici est la prime d'activité de la CAF. Sujet plutôt "chaud" et populaire, visiblement... :wink:
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Djinn » 14 Mai 2017

Bonjour à tous !

Merci pour toutes ces précisions roroc ! C'est tellement précieux de connaître ses droits, merci de partager. Mais avant il faut comprendre. Je ne suis pas sûre d'avoir tout compris. Je fait un peu un blocage avec les textes, lois etc, comme d'autres en ont un avec les maths ^^ Mais quand j'aurais compris, je ferai tourner, et j'en parlerai aussi à mon AS :wink:

Bref, j'ai souvenir d'avoir eu le RSA (ou rmi) juste à la fin d'un contrat de 3 mois, genre fin le 31 mai et j'avais eu un rsa pour juin. La différence serait donc que si un contrat ou les assedics d'une personne s’arrêtent le 22 septembre par ex, avant elle touchait le RSA à partir d'octobre et maintenant elle touchera un rsa à partir de septembre ? J'ai bon ? ^^

Sinon, quand même, il faut que je le dise, ont vient de me verser mon RSA d'avril (en 2 paiements ?). Je souffffffffle !!!! Pouvoir payer ce que je dois...l'angoisse est retombée.

C'est l'histoire du cumul que je ne comprends toujours pas :oops:
Ma dernière (mais c'est aussi ma 1ere) déclaration trimestrielle (janv fev mars) ne porte aucune trace de salaire, vu que j'ai commencé à travailler en avril. S'ils ne peuvent anticiper ma prochaine déclaration tu veux dire que je devrai toucher un rsa pour mai juin juillet et que par contre à la prochaine déclaration comme il y aura mais trois salaire de 600€ le rsa sera coupé net alors qu'avant j'aurais eu un espèce de RSA dégressif ?
Par contre sur ma déclaration trimestrielle il y a mes assedics de décembre versées en janvier qui avaient été neutralisées. Ayant repris un emploi, ils vont j'imagine les "dé neutraliser" et les prendre en compte ?

Si jamais je touche encore du rsa je mettrai bien un bout de ses sous de côté pour payer ma taxe d'hab et de télé, mais avec le rsa, ça a l'air chaud les livrets etc....
Je vais aller me renseigner sur ça et la prime d'activité, et me faire une entorse du cerveau ^^.
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede roroc » 16 Mai 2017

Bref, j'ai souvenir d'avoir eu le RSA (ou rmi) juste à la fin d'un contrat de 3 mois, genre fin le 31 mai et j'avais eu un rsa pour juin. La différence serait donc que si un contrat ou les assedics d'une personne s’arrêtent le 22 septembre par ex, avant elle touchait le RSA à partir d'octobre et maintenant elle touchera un rsa à partir de septembre ? J'ai bon ? ^^

c'est ça elle doit toucher le rsa de septembre payé début octobre.

Ma dernière (mais c'est aussi ma 1ere) déclaration trimestrielle (janv fev mars) ne porte aucune trace de salaire, vu que j'ai commencé à travailler en avril. S'ils ne peuvent anticiper ma prochaine déclaration tu veux dire que je devrai toucher un rsa pour mai juin juillet et que par contre à la prochaine déclaration comme il y aura mais trois salaire de 600€ le rsa sera coupé net alors qu'avant j'aurais eu un espèce de RSA dégressif ?

C'est ça (à partir du moment où tu continues à travailler). Mais la prime d'activité vient compenser en partie la perte de ton rsa : avec 600 € par mois de revenus professionnels, tu devrais avoir droit à environ 250 € par mois de prime d'activité a priori.

Par contre sur ma déclaration trimestrielle il y a mes assedics de décembre versées en janvier qui avaient été neutralisées. Ayant repris un emploi, ils vont j'imagine les "dé neutraliser" et les prendre en compte ?

ça je sais pas, c'est possible. mais je ne suis pas sûr qu'on soit obligé de les informer d'une éventuelle reprise d'emploi avant la déclaration trimestrielle qui fait apparaître les revenus de cet emploi (à vérifier), et dans ce cas ils n'auraient pas eu le droit de "déneutraliser" tes assedics rétroactivement.
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Djinn » 16 Mai 2017

Bonjour roroc !

Partout il est indiqué qu'on doit déclarer une reprise d'activité au plus vite, mais je n'ai pas encore trouvé le texte. Mais perso dès que j'ai eu mon contrat en main j'ai pris rendez-vous avec la CAF pour leur en filer une copie.

Mon trimestre de référence pour les 3 prochains mois, comportant un peu d'ARE neutralisées, peuvent ils les prendre à nouveau en compte du fait de ma nouvelle situation ? C'est la question à 450 € ou 0 € (le rsa activité n'existant plus, plus de "bout" de rsa), mais je me renseigne comment si je veux être sûre, pasque là c'est un peu précis... :shock: ?

Sur vie publique.fr il y a écrit le "Conseil constitutionnel [...]dans une décision de 1999 créé un nouvel objectif de valeur constitutionnelle : l’accessibilité et l’intelligibilité de la loi"... C'est bien mieux qu'avant mais peut mieux faire...

En tout cas je te remercie pour tout :D
Djinn
 
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede roroc » 18 Mai 2017

Pas de souci.

Sur l'obligation ou non de déclarer immédiatement la reprise de travail à la caf (avant la prochaine déclaration trimestrielle), à mon avis c'est impossible de savoir à 100%. Sachant que, sauf exception, les règles établies par les CAF n'ont souvent aucune valeur juridique (dès lors qu'elles ne s'appuient pas sur la réglementation disponible sur légifrance).

Mon interprétation (mais je peux me tromper) c'est que la réglementation ne prévoit pas une telle obligation donc la caf n'a pas le droit de l'imposer.

Ceci dit dans ton cas maintenant que tu as déclaré ton travail à ta caf ça me parait difficile de faire machine arrière (sauf éventuellement si tu leur as indiqué ta reprise d'emploi après avoir envoyé ta déclaration trimestrielle).
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Djinn » 22 Mai 2017

Ouais.... à quelle sauce vais-je être mangée ? Bref je vous raconterai la suite quand j'aurai du neuf !
Bonne soirée
Djinn
 
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Balididi » 03 Juin 2017

Bonjour à tous
Djinn si j'ai bien compris tu as quand même touché ton RSA d'avril.? Donc cumulé avec ton salaire?... Qu'en est il pour mai....?
Je m'explique, je vais être dans le même cas que toi.... au RSA depuis 2011 on vient de me proposer un CDD de 3 mois à la CPAM.... du 06/06 au 06/09.... je viens de faire ma déclaration trimestrielle pour mars/avril/mai avec 0 revenus. La prochaine sera en septembre pour juin/juillet/août où j'aurai donc 2 salaires à déclarer... puis éventuellement celle de décembre avec 1 salaire.... qui risque de m'enlever tous droits jusqu'en mars 2018????? Euh.... je bugue :cry:
Mais j'avoue que je m'y perds.... quand doit-on déclarer sa reprise d'activité à la CAF? Lors de la déclaration trimestrielle ou avant? Risque-t-on une réclamation de remboursement de trop perçu ?
J'ai regardé le texte cité dans les réponses mais il y est surtout questions de droits lors de séparation et parent isolé ou alors j'ai pas su lire :(
Loi de simplification parait-il.... pas vraiment :shock:
Merci d'avance pour vos réponses et bonne soirée
Balididi
 
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Invité » 03 Juin 2017

Bonsoir,

@djinn : je n'ai pas tout compris, quels sont les mois de référence pour votre déclaration et quand devez-vous la faire ? Fin juin ?

Vous devriez toucher le RSA en + de votre salaire pour les mois d'avril, mai et juin puisque vos droits ont été ouverts et sont "liquidés" pour 3 mois. Le changement de situation que vous avez signalé (reprise d'un travail) ne fait pas partie des cas entrainant le réexamen des droits en cours de trimestre (cf l'article R. 262-4-1 cité plus haut).

A la prochaine déclaration, vous donnerez le montant de vos salaires et votre RSA sera coupé, comme cela était déjà le cas avant le décret du 1er février 2017.

En effet, je tiens à préciser qu'en pratique, avant le changement de janvier 2017, le cumul du RSA avec le salaire n'était pas (vraiment) appliqué. Si on cumulait pendant 3 mois, c'est parce que le calcul se faisait sur la période de référence antérieure à l'entrée en emploi.
Si les textes avaient été appliqués, on aurait du cumuler pendant 6 mois, les salaires auraient dû être neutralisés. (art R-262-12 avant modification : ces revenus (i.e revenus professionnels) ne sont pas pris en compte pendant les trois premiers mois suivant le début ou la reprise d'un emploi, d'une formation ou d'un stage.)
Or, ce n'était pas le cas. Je l'ai expérimenté et ai renoncé à faire valoir mes droits, les démarches m'étant apparues trop compliquées à l'époque. j'ai basculé à ce moment-là dans le RSA activité et je trouvais cela déjà bien.

Bref, la nouvelle réglementation ne change rien pour vous en fait.
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Invité » 03 Juin 2017

@balididi

Pour vous aussi, ça ne change rien. Vous allez cumuler 3 mois de RSA avec votre salaire puisque la période de référence ne comporte pas de revenus (antérieure à reprise d'empli).

Par contre, êtes vous sûr que n'aurez que 2 salaires si vous commencez le 6 juin ? si vous êtes payé fin juin, vous aurez 3 salaires. Quoiqu'il en soit, vous aurez vraisemblablement droit à la prime d'activité.

Concernant votre salaire de septembre, il sera neutralisé puisque si vous n'avez plus de travail, la CAF va réétudier vos droits au RSA dès le mois d'octobre. Je ne sais pas si c'est automatique, il faut peut-être en faire la demande.

Par contre, le nouvel accord sur l'assurance chômage qui entre en vigueur le 1er septembre pourrait vous concerner puisque vous terminez votre contrat le 6. Vous auriez sans doute droit à de ARE, sachant qu'il faut maintenant avoir travailler 88 jours (contre 122 auparavant) pour ouvrir des droits. Juin, juillet, août, ça fait pile 88 jours :)

cf nouvel accord : https://www.unedic.org/sites/default/fi ... s_2017.pdf
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Balididi » 04 Juin 2017

@dépitée2
Merci pour les infos..... et "bonnes nouvelles" :wink:
Effectivement pour la déclaration de septembre je ne sais quand sera versé le salaire de juin, je restais dans la logique RSA versement en début de mois pour le mois précédent...
Par contre je ne connaissais pas la nouvelle loi sur les ARE... on verra ... c'est presque trop beau
En tout cas merci encore pour toutes les infos
Bonne soirée
Balididi
 
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Re: Reprise d'emploi, fin du cumul RSA les 3 premiers mois

Messagede Djinn » 26 Aoû 2017

Merci pour vos réponses :D

Désolée de ne pas avoir donné de nouvelles avant ! Je le fais maintenant ça peut servir aux autres.

Alors pour info par rapport à ma situation bien spécifique, énoncée en début de post (pas le courage de tout réexpliquer ^^), j'ai en effet pu toucher mon RSA plein pendant mes 3 premier mois de travail . Enfin ça a patouillé au début, il m'a été versé en 2 fois, mais je n'ai pas eu à les contacter.
Ahhhh, je vais pouvoir payer mes 640 euros de taxes d'hab et tv, ma vidange et mon contrôle technique sans faire d'emprunt :)

Le 4ème mois je bascule sur la prime d'activité mais mon Apl a baissé de 110 €, je ne plains pas hein ;) Mon salaire est de 603 euros mensuel mais je touche moins d'APL que quand je travaillais à temps plein (2 ans) ni même quand j'étais ensuite aux assedic (900€)... Je croyais qu'il retirait juste un forfait logement d'environ 65€ de la prime d'activité :?: C'est bien compliqué tout ça...

Bon courage à tous !!!
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