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Accueil Social, économie et politique ASS 2011 : 15,37 € par jour

ASS 2011 : 15,37 € par jour

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Cette année, comme si l'Allocation de solidarité spécifique n'existait plus, sa revalorisation annuelle n'a ni été annoncée, ni mise à jour nulle part. Un "trou noir" inédit et plutôt inquiétant.

L'ASS a été créé en 1984 pour les chômeurs en fin de droits justifiant de plus de cinq années d'activité salariée sur la décennie précédant leur demande. Elle est financée par le régime de solidarité de l'Etat, gérée par l'Unedic et versée par Pôle Emploi. Après avoir atteint des sommets au milieu des années 90 avec un pic de 513.000 bénéficiaires en 1996, nous supposons qu'elle concerne actuellement quelque 350.000 personnes durablement exclues du marché du travail — car, sauf erreur, le chiffre exact de 2010 est introuvable.

Comme la plupart des minima sociaux et autres allocations de solidarité (RSA, AER, AI, ATA…), le montant journalier de l'ASS est révisé chaque 1er janvier : son taux de revalorisation est défini en fonction de l'évolution des prix, puis fixé par décret.

Les revalorisations depuis cinq ans ont été les suivantes :
+1,2% au 1er janvier 2010
+1,5% en 2009
+1% en 2008
+1,8% en 2007, en 2006 et en 2005.
A noter qu'en juillet 2005, exceptionnellement à cause du déficit de l'Unedic, les allocations chômage n'ont pas été revalorisées du tout : on a parlé d'une "année blanche" pour les chômeurs. Mais les minima sociaux, qui ne relèvent pas de l'Unedic mais de la solidarité-Etat ou de la CAF, ont jusqu'ici été épargnés.

D'habitude, jumelée à celle de l'AER (toujours en cours et versée à ceux qui ont pu l'obtenir avant sa suppression), à l'instar du Smic dont on a beaucoup parlé, la revalorisation de l'ASS est annoncée en décembre, dans la foulée du RSA sur laquelle elle s'aligne. Or, cette année, ce fut le silence. Dans la presse et sur internet, impossible de trouver des informations !

Alors que janvier était bien entamé, toujours sans nouvelles, nous avons donc appelé le ministère du Travail — qui nous a renvoyés au ministère de l'Economie, puis au ministère des Solidarités, puis à "Travail Info Service", sinon vers la DGEFP qui nous a renvoyés à la rédaction d'ASH… —, sans oublier le syndicat Force Ouvrière qui semblait affirmer, dans son bulletin inFOéco n°18 du 10 janvier, qu'elle ne serait pas revalorisée, contrairement à l'an passé.

Personne ne savait rien !

Au final, c'est Pôle Emploi qui, mardi, nous a fourni une réponse : l'ASS passe de 15,14 €/jour à 15,37 €, soit une augmentation moyenne inférieure à 7 € par mois... L'orgie. (Nous rappelons en passant que cette aumône prend effet sur le paiement de février.)
Sauf que les premières notifications de renouvellement de Pôle Emploi pour 2011 affichent toujours l'ancien montant. Ahurissant !

Aucune trace du décret à ce jour. Pour 2010, il est paru au Journal Officiel le 30 décembre 2009. Mais il est vrai que les années précédentes, il a été publié un peu plus tard, les 4 février 2009 et 16 janvier 2008. De même, le décret fixant le montant de la prime de Noël de cette année — inchangé depuis sa création en 1997 — est paru au JO du 30 décembre alors qu'elle avait déjà été versée le 22... Sauf que cette prime avait bien été annoncée partout, suscitant les mêmes réactions de jalousie ou d'indignation contre ses bénéficiaires.

Nous sommes le 20 janvier, et pour l'ASS c'est toujours le désert sur les sites de référence :
sur Service-public.fr, aucune mise à jour
• même chose sur le site du ministère du Travail
sur ASH (aller dans "Chiffres", puis "Chômage"), rien non plus !

Vous avez dit bizarre ?

On le sait, l'ASS est amenée à disparaître : notre gouvernement, œuvrant sans relâche pour le moins-disant social, rêve de l'aligner sur le RSA qui, moins avantageux, est en passe de devenir la référence-étalon du modèle social français. D'ici 2012, il n'aura peut-être pas le temps de le faire, mais c'est dans les tuyaux.

Le processus a déjà commencé avec la suppression de la prime exceptionnelle de retour à l'emploi, "par souci d'harmonisation et d'équité entre les dispositifs"... Et, plus préoccupant : rigueur oblige, le gouvernement a décidé de ne plus rembourser à Pôle Emploi les 80 millions d'euros de frais de gestion de l'ASS !

Ce silence radio autour de l'ASS, outre le mépris qu'il véhicule, n'est donc pas anodin.

SH

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Mis à jour ( Jeudi, 30 Juin 2011 20:26 )  

Commentaires 

 
0 # Pat-du49 2011-01-20 07:35 ça serait dramatique, si l'ASS disparaissait, ça plongerait des milliers de personnes à la rue de + ..

ça pousserait des milliers de personnes en +, à rentrer dans la grosse delinquance pour survivre.

ça augmenterait les taux de suicides
ça engorgerait toujours + les prisons surpeuplées etc

bref ça ferait un effet domino classique comme tout ce qui renforce la violence sociale, l'augmentation de la pauvreté.

dans ton cas Sophie, par exemple, bah tu tomberais simplement à ZERO€ de ressources, tu serais à la charge de ta fille qui vit chez toi, car vous depasseriez les plafonds du RSA qui sont bien + bas.

ou alors ça pousserait ta fille à partir, pour que tu puisses ne pas être à sa charge, et elle se retrouverait elle même dans la précarité avec sa propre fille, car à moins de gagner 2 fois le smic, en devant payer un loyer pour avoir son propre toit, loyer qui lui boufferait sinon la moitié de son salaire à minima … et encore pour quel bouiboui …? ..
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0 # superuser 2011-01-20 08:26 Tu as raison : ça va faire des dégâts.

Si l'attribution de l'ASS se limite aux ressources du foyer fiscal (ce qui fait que nombre de chômeurs en fin de droits dont le conjoint travaille n'y ont déjà pas accès), le RSA, lui, englobe les ressources de l'ensemble du foyer.

Sans compter tous les inconvénients du RSA, notamment le "forfait logement" qui l'ampute d'au moins 56 € par mois (soit 672 € d'allocation en moins par an), ou sa déclaration trimestrielle de ressources particulièremen t intrusive, au lieu de la déclaration semestrielle et succincte de l'ASS.

S'ils osent la supprimer, il va y avoir des candidats à l'immolation devant l'Elysée.
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0 # Pat-du49 2011-01-20 12:00 on en reviendrait presque à regretter CHIRAC ..

lui avait au moins compris, que toucher à l'ASS ou aux conditions pour y prétendre, serait grave de conséquences, et avait stopé net, en partie donc l'élan des + sadiques de son propre gouvernement.
(ils ont quand même, à l'époque, réussi à supprimer l'ASS majorée, qui existait pour les séniors)

enfin bref, pour le moment c'est pas encore vraiment à l'ordre du jour, même si ça en démange certains, et qu'on à pu lire içi ou là, qu'ils souhaitaient, descendre tout le monde au RSA, mais on a intérêt à rester vigilant.
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0 # Pat-du49 2011-01-20 12:10 concernant les chiffres, je n'ai pu trouver que l'évolution entre fin 2008 et fin 2009 concernant ces qq postes :

ASS 321 000 + 7%
RSA socle 1 295 000 + 10,1%
AAH 853 950 + 5,4%

personnes en surrendettement s 216 400 + 14,8%

Sources : Drass - Caf - MSA - Pôle emploi - Unistatis - Banque de France.
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0 # camélia 2011-01-20 12:33 Je serais au gouvernement cela m'affolerait des augmentations pareilles mais eux ils n'ont pas l'air de s'en inquiéter et ça c'est très préoccupant pour l'avenir de notre pays ! Répondre | Répondre avec citation |
 
 
0 # Pat-du49 2011-01-20 15:43 je calculais tout à l'heure

en 2 ans, là l'UMP m'a baisé d'un mois de revenus par an :

entre :

augmentation des clopes
augmentation EDF GDF
augmentation impots locaux
augmentations assurances
augmentation internet
augmentation gasoil etc ..

et encore, j'ai pas fait le calcul depuis l'arrivée de Sarko au pouvoir .. en 5 ans, ça aura été pire encore.
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0 # superuser 2011-01-20 21:54 Il y a aussi le loyer (chaque année, 20 € de plus par mois).

Et la bouffe !!! Hallucinant, les prix.

Ces 7 € de revalorisation mensuelle, c'est du foutage de gueule.

Après, qu'ils ne se plaignent pas que la "demande intérieure" ne suit pas. Ils sont en train de scier la branche.
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0 # Pat-du49 2011-01-21 08:18 oui les loyers aussi etc ..
oui sinon et mon PV de 90€ perso pour bagnole pas en rêgle.

sinon perso je suis en rempboursement d'emprunt, ça n'augmente donc pas comme un loyer, (je n'engraisse pas des déjà riches), mes 150€ par mois de ma ruine, c'est ce qui me permet de pas être SDF aujourd'hui.
par contre pas d'isolation toit qui fuit avec des gamèles dessous, sinon il pleut à l'interieur etc .. on peut pas tout avoir ..
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0 # maguy 2011-01-22 12:28 N'oublions pas non plus (pour les vieux comme moi) que l'ASS permet de valider les trimestres de retraite, même si en fin de course, cela ne changera pas grand-chose.

Et après ils passent à quoi : supprimer la cmu ? Ah quoique non, ce serait les médecins qui feraient la g…
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0 # Pat-du49 2011-01-23 09:04 pour les "vieux" qui n'ont pas connu toute leur vie, que des contrats précaires de merde, etc, ça peut servir… donc pour ceux qui ont connu "les belles époques" .. pas pour les galériens rentrés sur le marché de l'emploi dans les années 80 à 90 ..

sinon donc, trimestres validés, ou non, ça ne changera rien à rien, ils seront toujours archi-pauvres, jusqu'à l'age de 67 ans, ou là ils seront pu qu'à moins 25% par rapport au seuil de pauvreté. au lieu de 50% de moins.

j'ai répondu hier à une personne, sa retraite = 150€
sa retraite complémentaire versée par trimestre sera probablement d'un équivalent de 50€ par mois, soit en tout 200€ de retraite par mois.
donc que ces trimestres soient validés ou non ..
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0 # Pat-du49 2011-01-23 09:05 ..suite ..

pour l'ASS : avoir moins de 60 ans. À partir de 60 ans, si l'intéressé peut toucher une retraite au taux plein, il n'a plus droit à l'ASS.

donc dans le cas présent, avec ces trimestres validés, il sera + pauvre que celui qui ne les a pas, il n'aura pas + que le plafond RSA de 410€ retraite compris, rsa compris.

dans le cas present, celui qui aura bossé dés 16 ans par exemple, et ensuite connu pleins de galères et de précarités ensuite, sera + fauché, que celui qui sera rentré sur le marché de l'emploi à 25 ans, en ayant connu le même parcours de merde ensuite et qui ne pourra pas avoir la retraite à 60 ans (62 ans bientot), et donc conservera son ASS jusqu'à ses 67 ans, alors que celui qui pourra valider sa retraite, tombera automatiquement au RSA … donc sera + fauché que l'autre entre 60 et 67 ans.
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0 # camélia 2011-01-23 15:46 Si je comprends bien il vaut mieux dans certains cas ne pas avoir une retraite validée, on vit vraiment dans un monde qui tourne pas rond ! Répondre | Répondre avec citation |
 
 
0 # Pat-du49 2011-01-23 17:16 oui camélia .. ça fonctionne tout à l'envers en France, dans tout un tas de domaines.

sinon y avait l'AER pour les séniors, en attente de retraite, Allocation Equivalent Retraite, mais ça reste une mesure "exceptionnelle" qui tout les ans est remise en cause.
Et de +, c'est pas si simple de rentrer dans les clous.

faut avoir 161 trimestres cotisés ou validés (si j'ai bien compris).
donc c'est déjà plutot restreint pour pouvoir y prétendre ..

ça veut dire en gros, celui qui a bossé dés 18 ans, si il n'a pas connu des périodes de RSA socle, à 58 ans et un trimestre, il aura la possibilité de prétendre à l'AER, jusqu'à ces 62 ans …

donc là encore, + avantageux si des emplois précaires, de ne pas valider la retraite avant l'age de 67 ans, car l'AER 33€ par jours soit 990€ pour 30 jours, sera moins pénalisant qu'une retraite de misère et du complement RSA ..

enfin bref de toutes façons, pour le moment l'AER n'existe plus pour les nouveau arrivants 2011.
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0 # rémifasol57 2011-01-31 00:04 Je reviens de 6 mois de formation, j'étais avant aux ASS. J'ai reçu un courrier de Pôle Emploi qui me réclame 1392.88 euros de "trop perçu" de mars à juin 2010 !!!! alors que j'ai travaillé que 15 jours en 2010 et que j'ai fait les papiers nécessaires … motif : CUMUL TRAVAIL ! ! ! !
Je vais leur demander : nom de mon employeur ! motif de rupture du contrat de travail ! ! Ont-ils le droit de faire du rétroactif ??
Aucune conscience professionnelle , ma mère a reçu une lettre d'une agence de gestion locative lui signalant le départ d'un locataire et si elle comptait vivre dans le logement… : c'est un garage qui était loué ! RIEN NE VA PLUS, chaque courrier reçu est pire que le précédent sans compter 4 courriers perdus par la Poste ces derniers 6 mois … … …
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0 # superuser 2011-01-31 19:27 AER, ASS et ATA ont été revalorisées à compter du 1er janvier 2011, selon un décret publié dimanche par le Journal officiel.

Le montant journalier de l'AER (allocation équivalent retraite) passe ainsi à 33,18 euros (contre 32,69 euros en 2010). L'AER est un revenu de remplacement versé par Pôle Emploi aux chômeurs en fin de droits ayant assez cotisé pour une pension à taux plein mais ne pouvant prendre leur retraite faute d'avoir l'âge minimum. Ce dispositif, rétabli en 2010 en raison de la crise, a été prolongé en 2011 pour certains chômeurs à la suite de la réforme des retraites qui recule de 60 à 62 ans l'âge légal de départ.

Le décret fixe également la revalorisation du montant journalier de l'ASS (allocation de solidarité spécifique), qui passe en 2011 à 15,37 euros (contre 15,14 euros en 2010). L'ASS bénéficie notamment aux chômeurs ayant épuisé leurs droits à l'assurance chômage et justifiant de 5 ans d'activité sur les dix dernières années.

Enfin, le montant journalier de l'ATA (allocation temporaire d'attente), destinée aux demandeurs d'asile pendant l'instruction de leur dossier ainsi qu'à certains ressortissants étrangers et à des personnes en attente de réinsertion, est également revalorisé à 10,83 euros (contre 10,67 euros).

http://www.lesechos.fr/economie-politique/france/actu/0201111571879-plusieurs-allocations-pour-les-chomeurs-et-les-etrangers-revalorisees.htm
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0 # frane 2011-02-15 16:42 Suite de mon précédent commentaire :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023492110&dateTexte=&categorieLien=id#JORFARTI000023492118 Vous trouverez sur ce site le décret du JO sur l'ASS datant du 29 janvier 2011. Ce décret parle uniquement de 3 revalorisations , dont l'ASS. En aucun cas il n'est mentionné que la prime de 1000 euros de retour à l'emploi ait été supprimée. Ce qui veut dire qu'elle est toujours d'actualité me semble t-il. Et si pôle emploi vous affirme le contraire, sortez leur le décret. Si un avocat veut bien confirmer ou infirmer mes dires afin que l'on sache ce que cela vaut juridiquement, je l'en remercie d'avance.
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0 # superuser 2011-02-15 17:26 Ne vous illusionnez pas, la prime de 1.000 € est supprimée depuis le 1er janvier 2011. C'est marqué ici et là :

http://vosdroits.service-public.fr/F16429.xhtml

http://www.senat.fr/commission/fin/pjlf2011/articles/92/920.html
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0 # Erika 2013-02-07 12:59 Bonjour,

Je suis ecoeuré je retouche l'ASS après avoir travailler 4 mois et ayant touché l'ARE durant 4 mois , et là rebelote , seulement petite blague , 3,15 euros journalier , même pas 100 euros par mois!!!!
J'ai une fille scolarisé, un mari qui touche à peine le smic,et moi qui rame et toujours en souriant espérant trouver une fois pour toute après années un boulot en CDI dans la vente .
Je suis complètement anéantis 3, 15 euros , nana mais c'est une blague !! je crois qu il ne me reste plus qu une alternative dans ce cas , profitant du fait que je ne suis pas trop mal encore … je vais faire la p…! ça au moin ça paie bien , et c'est tout bénef!
P… d'état de m…!!!!!
Y en a plus que marre …pfff 3,15 euros pfff grosse rigolade je dois regarder ce chiffre plusieurs fois , non mais des fois qu ils ce soient trompé on peux toujours rêver!
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